Jacques Gagniard


De: Gagniard (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000022245089(source JORF)
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Gagniard (Jacques)
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants des pensionnés
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000018452913(source JORF)
désignation
28 Mars 200828/03/2008
De: Gagniard (Jacques)
Objet:
à la Commission supérieure des soins gratuits
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants des pensionnés
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
suppleant
JORFTEXT000000264374(source JORF)
nomination
26 Juillet 200626/07/2006
De: Gagniard (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000427468(source JORF)
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Gagniard (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Gagniard (Jacques, Paul)
colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 23 avril 1980
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-04-23"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000436491(source JORF)
promotion
20 Mai 200420/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.